REGLEMENTATION ET STRUCTURE DU HOCKEY SUB'AU SEIN DE LA FFESSM

Sommaire

• REGLEMENTATION

  • A - Matériel:

  • B - Changement des joueurs:

  • C - Pénalités:

  • D - Buts:

• STRUCTURE FFESSM

  • A - Historique de la FFESSM:

  • B - Structure et fonctionnement fédéral:

    • Bl/ La Fédération

    • B2/ Les organismes décentralisés:

    • B3/ Les commissions:

  • C - La Commission Nationale de Hockey Subaquatique

    • Cl/ Historique:

    • C2/ Structure et fonctionnement:

    • C3/ Les membres actuels:

REGLEMENTATION

A - Matériel:

• palmes: pas de matériau rigide (pliables dans les deux sens)
• masque: pas d'armature métallique intérieure ou extérieure, verre Securit (marqué T ou tempered)
• tuba: non cassant et pliable, attention aux tubas à soupape qui, s'ils comportent une extension trop importante et rigide vers le bas, sont prohibés
• gant: pas de matériau rigide ou coupant dans sa "fabrication"
• crosses: rester dans la norme

B - Changement des joueurs:

• insister sur le fait qu'un joueur doit être sorti entièrement de l'eau avant que son remplaçant n'y pénètre
• attention aux rentrées dans l'eau: pas de saut "dangereux", et en ce qui concerne le retour dans l'eau après une prison: "se laisser gentiment glisser dans l'eau"

C - Pénalités:

• rappeler les différentes pénalités et les interdits (entre-deux, coup-franc, tir de pénalité, sortie de but, sortie de touche)
• prison: bien expliquer aux joueurs qu'ils ont intérêt à se précipiter en prison et à laisser le capitaine discuter

D - Buts:

STRUCTURE FFESSM

A - Historique de la FFESSM:

B - Structure et fonctionnement fédéral:

Bl/ La Fédération

La Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins a pour objet de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance et l'étude du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec'accessoires pratiqués en mer, piscine, lac ou eau vive.

• celles qui s'exercent en immersion,
• celles à caractère mixte, qui s'exercent à la fois en immersion et en surface,
• celles qui, s'exerçant par hypothèse en surface seulement, nécessitent l'utilisation d'un équipement de base (les accessoires) consistant en palmes, masque et tuba ou de tout dispositif permettant la respiration en état d'immersion permanente des orifices respiratoires,
• et plus généralement, toutes celles qui, dans le domaine aquatique et subaquatique, requièrent une maîtrise spéciale et des connaissances spécifiques permettant l'action sportive de l'homme dans l'eau, à l'aide d'accessoires, c'est à dire notamment par des moyens respiratoires et de propulsions artificiels.

La F.F.E.S.S.M. est structurée sur le modèle courant des Fédérations Françaises et est régie par la loi de 1901. Sa particularité toutefois réside dans les modalités de vote, en effet les votes portant sur le fonctionnement fédéral, les modifications de statuts ou de règlement intérieur et les élections sont faits par les clubs directement lors des assemblées générales, chaque club disposant d'un nombre de voix proportionnel à son nombre de licenciés:

• plus de 10 membres licenciés et moins de 21 = 1 voix
• plus de 20 membres licenciés et moins de 51 = 2 voix
• pour la tranche allant de 51 à 500 membres licenciés = 1 voix supplémentaire par 50 ou fraction de 50
• pour la tranche à partir de 501: une voix supplémentaire par 100 ou fraction de 1 00 membres licenciés.

Les électeurs sont donc les Présidents de clubs ou leurs représentants. L'avantage de ce système est de ne pas couper la base (les licenciés) des instances supérieures de la Fédération en la faisant prendre part au débat national.

Comme toute association de loi 1901, la F.F.E.S.S.M. est conduite par un bureau, de 9 membres dans son cas, répartis comme suit:

• le Président
• le Président-Adjoint
• 3 vice-présidents
• 1 secrétaire général
• 1 secrétaire adjoint
• 1 trésorier général
• 1 trésorier adjoint

Les élections ont lieu tous les quatre ans dans un délai maximum de 6 mois après les Olympiades d'été.

Lors de l'assemblée générale élective, les clubs élisent un comité directeur composé de 20 membres dont obligatoirement au moins:

• 2 femmes
• 2 sportifs de haut niveau
• 1 éducateur sportif professionnel
• 1 médecin
• 1 représentant du sport corporatif
• 1 jeune de moins de 26 ans
• 2 juges arbitres

Puis, ce comité directeur se réunit pour soumettre à l'approbation des clubs (par le vote) un Président choisi parmi ses membres.
Actuellement, le Président de la Fédération est Monsieur Francis lmbert, le Président-Adjoint est Monsieur Alain Germain, le secrétaire général est Monsieur Claude Jouve et le trésorier général est Monsieur Robert Beisser.

Le comité directeur se réunit au moins trois fois par an, traditionnellement en janvier (pour voter les budgets accordés aux différentes commissions notamment), en avril (la veille de l'assemblée générale nationale) et en octobre (pour faire le point sur la saison écoulée et mettre en place la saison à venir). A ces réunions s'ajoutent les réunions de bureau aussi souvent que nécessaire au fonctionnement fédéral. Aux réunions de comité directeur sont également conviés les Présidents des Commissions nationales des activités fédérales:

• commissions sportives et techniques:
  • hockey subaquatique
  • nage avec palmes
  • nage en eau vive
  • orientation subaquatique
  • pêche sous-marine et apnée libre
  • technique (plongée en scaphandre)
  • tir sur cible
• commissions culturelles:
  • archéologie sous-marine
  • audiovisuelle (photo et vidéo)
  • biologie sous-marine
  • plongée souterraine
• commissions "administratives":
  • corporative
  • juridique
  • médicale et prévention.

B2/ Les organismes décentralisés:

Dans le but de faciliter son administration et son fonctionnement la Fédération a institué des organismes décentralisés avec l'accord ou à la demande des clubs de la région concernée. La structure fédérale nationale est reconduite à tous les niveaux (régional et départemental) sur la base d'une élection quadriannuelle. On conserve alors le même système de fonctionnement (élections, comité directeur, bureau, commissions) et les statuts sont les statuts types de la F.F.E.S.S.M..

Ainsi, les organismes décentralisés sont:

• les comités interrégionaux ou régionaux (par rapport aux régions administratives) qui regroupent les clubs de plusieurs académies,
• les comités régionaux ou ligues qui réunissent les clubs d'une même académie au sein d'un comité interrégional,
• les comités départementaux qui regroupent les clubs de leur département.

En outre, les comités interrégionaux et régionaux sont chargés par la Fédération de distribuer et de facturer aux clubs les licences et fournitures fédérales.

Ainsi, la France (métropole et DOM-TOM) est constituée des comités interrégionaux et régionaux suivants munis d'un numéro d'identification:

• 0101: Guadeloupe
• 0102: Martinique
• 02: Atlantique sud
• 03: Bretagne Pays de Loire
• 04: Corse
• 05: Côte d'Azur
• 06: Est
• 07: Ile de France
• 08: Languedoc Roussillon
• 09: Nord
• 10: Nouvelle Calédonie
• 11: Polynésie
• 12: Provence
• 13: Réunion
• 14: Rhône-Alpes bourgogne Auvergne
• 15: Normandie

• 16: St Pierre et Miquelon
• 17: Club Berlin-Fribourg.

Les assemblées générales des organismes décentralisés ont lieu avant l'assemblée générale nationale, et par ordre suivant:

• comités départementaux
• ligues
• comités régionaux et inter régionaux, le tout avant l'assemblée nationale.

B3/ Les commissions:

Les commissions sont créées conformément aux statuts (article 19).
Leur rôle est d'étudier les questions relevant de leur disciplines, de promouvoir à leur développement, de préparer les programmes et les décisions nécessaires.

Chaque commission possède son fonctionnement propre ainsi qu'un bureau élu pour 4 ans (comme pour la Fédération) et composé d'un président, d'un vice-président (ou d'un Président-Adjoint), d'un secrétaire et d'un trésorier éventuellement. Elle conduit ses activités après approbation par le comité directeur des actions prévisionnées et attribution d'un budget de fonctionnement. Toutefois, la seule entité juridique reconnue reste le Président de la Fédération au niveau national et le Président des comités concernés aux niveaux régional et départemental.

Les élections et votes sont réalisés par les présidents de commissions de l'organisme décentralisé de niveau inférieur pour la discipline concernée qui disposent d'un nombre de voix calculés selon le barème vu plus haut et où l'on prend en compte le nombre de licenciés du comité concerné.

Ainsi:

• élection de la commission nationale par les délégués des commissions régionales et interrégionales,
• élection de la commission régionale par les clubs du comité,
• élection de la commission départementale par les clubs de ce département.

Toutes les décisions prises par une commission ne peuvent être rendues exécutoires que par le comité directeur concerné (national, régional ou départemental selon le niveau de la commission).

Les commissions se réunissent au moins une fois par an en assemblée générale dans le cadre de l'assemblée générale de la Fédération et peuvent nommer des responsables (chargés de mission) et s'adjoindre des experts.

COMITE DIRECTEUR 20 Membres
LE BUREAU: Le Président Le Président-Adjoint 3 Vice-Présidents 1 secrétaire général 1 secrétaire adjoint 1 trésorier général 1 trésorier adjoint	9 membres + 11 membres	DONT: 2 femmes 2 sportifs de haut niveau 1 éducateur sportif 1 médecin 1 représentant du sport corporatif

	Les commissions de la FFESSM:
commissions sportives et techniques:	commissions culturelles:	commissions "administratives":
hockey subaquatique nage avec palmes nage en eau vive orientation subaquatique pêche sous-marine et apnée libre technique (plongée en scaphandre) tir sur cible	archéologie sous-marine audiovisuelle (photo et vidéo) biologie sous-marine plongée souterraine	corporative juridique médicale et prévention.

C - La Commission Nationale de Hockey Subaquatique

Cl/ Historique:

Le hockey subaquatique fut introduit en France à la fin des années soixante-dix pour être rattaché au sein de la fédération à la commission des Jeux Subaquatiques en 1981, avant de devenir une commission à part entière en 1990. La C.N.H.S. a pour rôle:

• d'étudier les questions relevant de la discipline
• de promouvoir au développement du hockey sub'
• de préparer les programmes et les décisions nécessaires pour le fonctionnement de l'activité qui sont ensuite proposée à la Fédération pour être exécutoire.

C2/ Structure et fonctionnement:

Comme tous les organes de la Fédération assujettis à des élections, l'élection de la C.N.H.S. suit les Olympiades, elle a lieu la veille de l'AG fédéral élective et désigne son bureau pour 4 ans.

La C.N.H.S. se réunit deux fois l'an: à l'occasion de l'Assemblée Générale Fédérale (en avril) et lors de sa réunion d'automne (fin septembre ou début octobre). Pour ces deux réunions l'ensemble de la commission est convoquée:

• bureau C.N.H.S.
• délégués régionaux
• experts et chargés de mission
• entraîneurs nationaux

Seuls les délégués régionaux ont droit de vote proportionnellement au nombre de licenciés de leur comité d'appartenance.
Les décisions prises en C.N.H.S. sont soumises à l'approbation du Comité Directeur National.

De plus, pour régler les problèmes courants de fonctionnement, des réunions de bureau sont organisés, parfois une en début d'année pour faire le bilan de l'année écoulée et le point de la saison en cours, et une autre à l'issue de chaque Collège National des Instructeurs pour émettre un avis sur les propositions du collège et pour faire le bilan de la saison écoulée et préparée celle à venir.

Le Collège National des Instructeurs (C.N.1.) réunit une fois l'an les instructeurs nationaux (fin juin ou début juillet).
Ceux-ci émettent des propositions sur tout sujet technique en cours (modification des compétitions, étude des propositions de sites de championnats pour la saison suivante et des grilles de matches, examen des candidatures et attribution des sujets de mémoires des candidats entraîneur 2ème degré, modalités de formation et d'examens des cadres, transferts, ... ) etfont avec les entraîneurs nationaux le bilan des équipes de France pour la saison écoulée, ils proposent également les nouveaux entraîneurs des Equipes Nationales après avoir entendu les projets des candidats. Le renouvellement des entraîneurs nationaux a lieu tous les deux ans, après chaque Championnat du Monde.

Le Collège National d'Arbitrage (C.N.A.) regroupent les représentants des régions titulaires du niveau III d'arbitrage (niveau international). Ceux-ci se réunissent une fois par an (fin août ou début septembre) pour traiter entre autre des problèmes d'arbitrage rencontrés lors de la saison écoulée, des modalités de la formation des arbitres et des examens nationaux d'arbitrage; ils assurent la mise à jour des règles de jeu (traduction française de celles-ci et nouveaux amendements) et font des propositions en matière de réglementation de a Commission nationale.

Les deux collèges peuvent à tout moment être saisie par la C.N.H.S. pour la mise en place et l'élaboration de projets liés à leur compétence respective.
Toutes les propositions des collèges sont soumis aux votes des délégués régionaux, et celles retenues par ces derniers sont proposées au Comité Directeur National pour être rendues exécutoires.

Sur le tableau ci-joint sont définis les postes de fonctionnement de la Commission.

Le rôle de chacun est le suivant:

• Le bureau
  • Président: il gère l'activité, coordonne les actions et nomme les experts et chargés de mission, il représente la C.N.H.S. lors des réunions fédérales.
  • Président-Adioint: il supplée le Président dans ses fonctions, il le remplace en cas de vacance du poste jusqu'à l'assemblée générale qui suit (et devient élective (élection anticipée", il est plus particulièrement chargé du haut niveau, des problèmes juridiques.
  • Secrétaire: il est chargé du fonctionnement administratif de la Commission aidé en cela par le secrétaire-adioint; de plus il assume la fonction de commissaire des compétitions.
  • Trésorier: il assure la gestion du budget, les remboursements des frais de déplacement, d'organisation en accord avec les postes budgétaires accordés par la Fédération; il établit, en coordination avec le Président le budget prévisionnel de l'année suivante.
• Les délégués régionaux

  Actuellement au nombre de 8, ils représentent à la C.N.H.S. les comités structurés avec une Commission Régionale de Hockey Subaquatique (C.R.H.S.).
  Ce sont eux seuls qui ont droit de vote en réunion et décident des actions à entreprendre sur la base des intérêts généraux de la discipline, ainsi que des spécificités de leur région.
  Bien qu'il y ait des clubs pratiquants en Normandie et en Côte d'Azur, ces comités ne sont pas structurés.
  Les C.R.H.S. existantes:
  Atlantique Sud, Bretagne Pays de Loire, Est, Ile de France, Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Nord, Provence, Rhône-Alpes Bourgogne Auvergne

• Les experts
  • Médical: assure le suivi des équipes de France, répertorie les différents types d'accidents rencontrés, assure la liaison avec la Commission Nationale Médicale et de Prévention.
  • Commissaire de compétitions: il enregistre les inscriptions aux différents Championnats, gère les contraintes techniques des compétitions, règle les litiges de réglementation et nomme un commissaire de compétition pour chaque manifestation nationale où il ne peut être physiquement présent, il s'assure de la conformité des championnats régionaux.
  • Formation: il met en place les sessions de formation et d'examens d'entraîneurs, établit les contenus de formation et les calendriers de formation, organise les stages de formation et les examens, il est formateur de cadres et membre des jury d'examen, délivre les diplômes et reçoit les dossiers d'inscription; il s'assure de la régularité des formations et examens d'arbitres.
  • Arbitrage: il s'assure du respect de l'arbitrage et des règle de jeu lors de toute compétition officielle, il met en place les formations et examens d'arbitres niveau II et III, il nomme pour chaque compétition nationale un responsable d'arbitrage qui gère en championnat la répartition des arbitres sur le(s) terrain(s) de jeu et réunit le comité d'arbitrage de la compétition en cas de litige.
  • Equipes de France (commissaire fédéral): il veille au respect et à la conformité des sélections nationales, s'assure auprès des entraîneurs du respect des projets de fonctionnement présentés au moment de leur élection et assure la liaison avec le bureau et le CNFIS.
• Les chargés de mission:
  • Matériel: il assure la fabrication du matériel de hockey (buts, palets, systèmes sonores, ... ) et sa diffusion, il met à disposition des organisateurs des compétitions nationales et internationales (en France) le matériel nécessaire.
  • Entraîneurs et entraîneur-adjoints (pour les femmes et pour les hommes, soient 4 cadres techniques : il entraînent, sélectionnent les équipes de France et les accompagnent lors des compétitions.
  • Kiné/soigneur: il est chargé par l'expert médical du suivi ostéopathe et kinésie des membres des équipes de France, ainsi que de la préparation en sophrologie
  • Règles de jeu: il entretient une correspondance avec le responsable international des règles de jeu et s'assure de la mise à jour des règles françaises.
  • Développement jeunes: pour le moment cette tâche est confiée au Collège Technique et à l'expert formation qui a à charge la mise en place des projets d'établissement.
  • Responsable Vétérans: il organise les stages d'entraînement de l'équipe nationale Vétérans et en assure la sélection.

C3/ Les membres actuels:

• Le bureau
  • Président: Daniel Bourgine
  • Président-Adjoint: Véronique Fay
  • Vice-Président: Dominique Ruaux
  • Secrétaire: Ulysse Munoz
  • Secrétaire-adjoint: Michel Deleval
  • Trésorière: Danièle Deleval
• Les délégués régionaux
  • Atlantique Sud: Yves Chevalier
  • Bretagne Pays de Loire: Yannick Morin
  • Est: Alain Hureaux
  • Ile de France: Jean Gatignol
  • Lanciuedoc Roussillon Midi Pyrénées: Didier Couture
  • Nord: Guy Toussaint
  • Provence: Guy Occhipinti
  • Rhône-Alpes Bourgogne Auvergne: Ronald Forestier
• Les experts
  • Médical: Gérald Galtier
  • Commissaire de compétitions: Dominique Ruaux
  • Formation: Véronique Fay
  • Arbitrage: Yves Thomas
  • Règles de jeu: Ulysse Munoz
• Les chargés de mission:
  • Matériel: Patrick Benoît
  • Entraîneurs et entraîneur adjoints
    • pour les femmes: Eric Claisse - Pascal Blanc
    • pour les hommes: Lionel Dumeaux - Dominique Buki
  • Kiné/soigneur: Jean Lahaine
  • Responsable Cadres techniques: Sylvain Albertini

document rédigé par :Véronique FAY
Commission Nationale de Hockey Subaquatique - 11/96
mis en ligne par sylvain moindron